Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROIT EXAEQUO AUDIT
TUFFREAU PHILIPPE
GUYARD THIERRY
FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL (SA)
LE BLOUC'H ANNE-LAURE
FUHRER JEAN-ALBERT

Numéro de dépôt :
3048880
Date de dépôt :
25/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2010
DROIT EXAEQUO AUDIT de TUFFREAU PHILIPPE

Présentation de la marque DROIT EXAEQUO AUDIT

Déposée le 25 août 2000 par TUFFREAU PHILIPPE, GUYARD THIERRY, la Société Anonyme (SA) FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL, LE BLOUC'H ANNE-LAURE, FUHRER JEAN-ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DROIT EXAEQUO AUDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Les déposants sont TUFFREAU PHILIPPE, domicilié(e) 9 RUE LOUIS GAIN, 49100 ANGERS - France, GUYARD THIERRY, domicilié(e) 9 RUE LOUIS GAIN, 49100 ANGERS - France, la Société Anonyme (SA) FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL domicilié(e) 4 RUE FERNAND FOREST, 49008 ANGERS - France, LE BLOUC'H ANNE-LAURE, domicilié(e) 9 RUE LOUIS GAIN, 49100 ANGERS - France, FUHRER JEAN-ALBERT, domicilié(e) 9 RUE LOUIS GAIN, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCM TUFFREAU, LE BLOUC'H, FUHRER - France.

La marque DROIT EXAEQUO AUDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROIT EXAEQUO AUDIT est expirée depuis le 25 août 2010.

TUFFREAU PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : EKSAEKUODRWAEODIT


TUFFREAU PHILIPPE - 9 RUE LOUIS GAIN, 49100 ANGERS - France

GUYARD THIERRY - 9 RUE LOUIS GAIN, 49100 ANGERS - France

FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL (SA) - 4 RUE FERNAND FOREST, 49008 ANGERS - France

LE BLOUC'H ANNE-LAURE - 9 RUE LOUIS GAIN, 49100 ANGERS - France

FUHRER JEAN-ALBERT - 9 RUE LOUIS GAIN, 49100 ANGERS - France


SCM TUFFREAU, LE BLOUC'H, FUHRER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, estimation en affaires commerciales, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, services de dactylographie, établissement de déclarations fiscales, services de conseil pour la direction des affaires, étude de marché, tenue de livres, préparation de feuilles de paye, prévisions économiques, projets aide à la direction des affaires&, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de secrétariat, vérification de comptes - Organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, Formation pratique démonstration&, publication de livres, organisation et conduite de seminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes autres que textes publicitaires&. Services d'arbitrage, bureaux de rédaction, conseils juridiques, conseils en propriété intellectuelle, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires&, services juridiques, recherches judiciaires, recherches légales.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.